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Obligations du patient

Article L1111-1 du CSP : «Les droits reconnus aux usagers s'accompagnent des responsabilités de nature à garantir la pérennité du système de santé et des principes sur lesquels il repose».

Pour qu’un séjour à l’hôpital se déroule dans de bonnes conditions, il est indispensable que chacun respecte quelques règles de savoir-vivre et de sécurité.
De plus, les patients et leurs proches doivent également respecter les dispositions du Règlement Intérieur du CHU de Nice.
 

A- Le patient doit respecter les prescriptions du praticien :

Ces prescriptions concernent la mise en œuvre d’une hygiène rigoureuse, adaptée au traitement réalisé ou en cours de réalisation (orthodontie, implants, etc…). Le patient doit s’impliquer activement dans la démarche thérapeutique entreprise en suivant scrupuleusement les recommandations des médecins et des autres professionnels de santé.
 

B- Le patient doit régler les honoraires :

Souvent, le patient mécontent ne règle pas la totalité des honoraires, arguant de son insatisfaction du résultat. S’il décide d’arrêter le traitement en cours de réalisation – c’est son droit -, c’est en respectant le droit du praticien à être honoré pour l’ensemble des actes déjà réalisés. Et, dans de nombreuses situations, l’arrêt du traitement doit s’accompagner d’un écrit formalisant la décision du patient. Si ce dernier abandonne sans en informer le praticien, celui-ci, après les relances d’usage, lui adresse une LRAR précisant la responsabilité du patient pour les conséquences de l’abandon du traitement et lui réclamant, le cas échéant, les honoraires dus.


C- Le patient doit solliciter les rendez-vous nécessaires au suivi du traitement :

La responsabilité du patient peut être retenue en cas de négligence. Cela peut être suite au descellement d’une prothèse fixée, le patient ne prenant pas l’initiative de consulter dans un délai raisonnable (son chirurgien-dentiste ou un autre).


D- Le patient doit être respectueux :

Le doit patient doit se montrer respectueux envers :
  • Le personnel de l’hôpital ;
  • Les biens et le matériel de l’hôpital ; 
  • Les biens des autres patients de l’hôpital ; 
  • La dignité et la vie privée des autres patients.

A noter :
Le CHRU de Nice est responsable du vol, de la perte ou de la détérioration des objets régulièrement déposés entre ses mains. Cette règle ne concerne toutefois, que les bijoux de valeur ou les moyens de paiement (carte bancaire, chéquier, chèques vacances, tickets restaurants) qui sont remis, lors de l’admission du patient, à la régie pour la durée de l'hospitalisation.
Le CHU est aussi responsable des objets de toute nature détenus, lors de leur entrée dans l'établissement par les personnes hors d'état de manifester leur volonté ou par celles devant recevoir des soins d'urgence. Un inventaire de ces biens sera donc établi lors d'une admission dans de telles circonstances.

Pour le reste, le CHU n'est pas responsable du vol, de la perte ou de la détérioration des objets conservés par les patients avec eux durant leur séjour.
L'hôpital n'est pas un lieu à l'abri des vols : les patients doivent prendre leurs précautions en ne laissant rien en évidence.

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