Organisation
Direction
Directeur Général : Charles Guépratte
Directeur Général Adjoint : Thierry Arrii
Instances
Directoire
Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d'établissement.
Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement.
Il est composé de 9 membres dans les CHU et est à majorité médicale :
Composition du directoire | ||
Président | C. Guepratte | Directeur Général |
Vice Président «Soins» | Pr. P. Piche | Président de la CME |
Vice Président «Enseignement» | Pr. P. Baqué | Doyen Faculté de Médecine |
Vice Président «Recherche» | Pr. A.Tran | Responsable du Laboratoire de biochimie et de biologie moléculaire |
Membre de Droit | K. Abikhzer | Coordinateur Général des Soins par intérim |
Membre | T. Arrii | Directeur Général Adjoint |
Membre | Dr. I. Bereder | Vice Présidente de la CME |
Membre | Pr. R. Hassen-Khodja | Responsable médical du Pôle Digestif |
Membre laboratoire | Pr. JF. Michiels | Responsable médical du Pôles Laboratoires |
Conseil de surveillance
Il vote le projet d’établissement, le compte financier, le rapport d’activité, la participation à une communauté hospitalière de territoire (CHT) et les projets de fusion.
Nommé par arrêté de l’Agence Régionale de Santé PACA du 3 juin, le Conseil de Surveillance du CHU de Nice est composé des personnalités suivantes :
Président : M. Christian Estrosi, représentant la communauté urbaine Nice-Côte d’Azur
1. Membres du conseil avec voix délibérative
Représentant des collectivités territoriales :
- Christiane Amiel Dinges, représentant M. Christian Estrosi,
- M. Eric Ciotti, Président du Conseil Général des Alpes Maritimes, membre de droit
- Dr Francis Roux, représentant du Conseil Général du Var
- M. Loïc Dombreval représentant du Conseil Régional de la région PACA
Représentant du personnel :
Représentants du personnel médical :
- Professeur Laurent Castillo
- Docteur Serge Declemy
Représentants de la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques :
- M. Serge Roncé
Représentants du personnel non médical :
- M. Philippe Iacobbi (syndicat CGT)
- Mme Delphine Girard (syndicat CGT)
En qualité de personnalités qualifiées :
Personnalités qualifiées désignées par le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé PACA :
- Mme Anne-Marie Diconne ( Administratrice du SNIIL06)
- Mme Jacqueline Rossant -Lumbroso (Conseils de l'ordre des Médecins)
Personnalités qualifiées désignées par le Préfet des Alpes Maritimes :
- M. Michel Coulomb (Association d’Aide aux Insuffisants Rénaux PACAC) - représentant des usagers
- M. François Bazinet - représentant des usagers
- Mme Christine Scaramozzino
2. Membres du conseil de surveillance avec voix consultative :
- Le Vice Président du Directoire du CHU de Nice
- Le Directeur de l’unité de formation et de recherche médicale
- Le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé de Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Le représentant du Comité d’Ethique du CHU de Nice
- Le Directeur de la Caisse d’Assurance Maladie des Alpes-Maritimes
- Un représentant des familles des personnes accueillies en USLD et EHPAD.
Instances et leurs compétences
Le nouveau mode de gouvernance des hôpitaux introduit un changement dans les attributions de chaque instance.
Le tableau qui suit récapitule les nouvelles compétences.
Compétences des instances | Directoire | Conseil de Surveillance | Comité technique d’Etablissement | Commission Médicale d’Etablissement |
Projet d’établissement | Concertation | Délibération | Avis | Avis |
Convention constitutive CHU ou avec l’Université |
Délibération | Avis | Avis | |
Statuts des Fondations hospitalières | Délibération | Avis | Avis | |
Compte financier et affectation des résultats | Concertation | Délibération | Avis | Information |
Rapport annuel d’activité | Délibération | Avis | Information | |
Participation à CHT, fusion avec EPS | Délibération | Avis | ||
Convention entre le CHU et un membre du Directoire ou du Conseil de Surveillance | Délibération | Avis | ||
Règlement intérieur | Concertation | Avis | Avis | Avis |
Politique d’amélioration de la qualité, de la sécurité des soins et gestion des risques | Concertation | Avis | Avis | Participe à élaboration |
Acquisitions, aliénations, affectations immeubles Baux > 18 ans |
Concertation | Avis | ||
Programme d’investissement | Concertation | Entend le DG | Avis sur équipements médicaux | |
Organisation interne de l’établissement et contrats de pôles | Concertation | Avis sur organisation interne | Information | |
EPRD | Concertation | Entend le DG | Information | Information |
CPOM | Concertation | Information | Information | |
Participation à des coopérations ou à des réseaux | Concertation | Information | ||
Bilan social et politique d’investissement | Concertation | Avis | Avis | |
Délégation de service public | Concertation |
Références : Loi 879 du 21/07/2009 HPST (Article 9) / Décret 439 du 30/04/2010 relatif à la CME / Décret 436 du 30/04/2010 relatif au CTE.