Organisation

Rédigé par :: [lundi 9 octobre 2006 16:46] Dernière mise à jour par battarel.i :: [lundi 5 mars 2018 09:51]

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Direction

Directeur Général : Charles Guépratte
Directeur Général Adjoint : Thierry Arrii

Organigramme

Instances

Directoire

Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d'établissement.
Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement.
Il est composé de 9 membres dans les CHU et est à majorité médicale :

Composition du directoire
Président	C. Guepratte	Directeur Général
Vice Président «Soins»	Pr. P. Piche	Président de la CME
Vice Président «Enseignement»	Pr. P. Baqué	Doyen Faculté de Médecine
Vice Président «Recherche»	Pr. A.Tran	Responsable du Laboratoire de biochimie et de biologie moléculaire
Membre de Droit	K. Abikhzer	Coordinateur Général des Soins par intérim
Membre	T. Arrii	Directeur Général Adjoint
Membre	Dr. I. Bereder	Vice Présidente de la CME
Membre	Pr. R. Hassen-Khodja	Responsable médical du Pôle Digestif
Membre laboratoire	Pr. JF. Michiels	Responsable médical du Pôles Laboratoires

Conseil de surveillance

Le conseil de surveillance du CHU de Nice, instance qui succède au conseil d’administration, a pour attributions de se prononcer notamment sur la stratégie et d’exercer le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
Il vote le projet d’établissement, le compte financier, le rapport d’activité, la participation à une communauté hospitalière de territoire (CHT) et les projets de fusion.
Nommé par arrêté de l’Agence Régionale de Santé PACA du 3 juin, le Conseil de Surveillance du CHU de Nice est composé des personnalités suivantes :

Président : M. Christian Estrosi, représentant la communauté urbaine Nice-Côte d’Azur

1. Membres du conseil avec voix délibérative

Représentant des collectivités territoriales :

Christiane Amiel Dinges, représentant M. Christian Estrosi,
M. Eric Ciotti, Président du Conseil Général des Alpes Maritimes, membre de droit
Dr Francis Roux, représentant du Conseil Général du Var
M. Loïc Dombreval représentant du Conseil Régional de la région PACA

Représentant du personnel :

Représentants du personnel médical :

Professeur Laurent Castillo
Docteur Serge Declemy

Représentants de la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques :

M. Serge Roncé

Représentants du personnel non médical :

M. Philippe Iacobbi (syndicat CGT)
Mme Delphine Girard (syndicat CGT)

En qualité de personnalités qualifiées :

Personnalités qualifiées désignées par le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé PACA :

Mme Anne-Marie Diconne ( Administratrice du SNIIL06)
Mme Jacqueline Rossant -Lumbroso (Conseils de l'ordre des Médecins)

Personnalités qualifiées désignées par le Préfet des Alpes Maritimes :

M. Michel Coulomb (Association d’Aide aux Insuffisants Rénaux PACAC) - représentant des usagers
M. François Bazinet - représentant des usagers
Mme Christine Scaramozzino

2. Membres du conseil de surveillance avec voix consultative :

Le Vice Président du Directoire du CHU de Nice
Le Directeur de l’unité de formation et de recherche médicale
Le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé de Provence-Alpes-Côte d’Azur
Le représentant du Comité d’Ethique du CHU de Nice
Le Directeur de la Caisse d’Assurance Maladie des Alpes-Maritimes
Un représentant des familles des personnes accueillies en USLD et EHPAD.

Instances et leurs compétences

Le nouveau mode de gouvernance des hôpitaux introduit un changement dans les attributions de chaque instance.
Le tableau qui suit récapitule les nouvelles compétences.

Compétences des instances	Directoire	Conseil de Surveillance	Comité technique d’Etablissement	Commission Médicale d’Etablissement
Projet d’établissement	Concertation	Délibération	Avis	Avis
Convention constitutive CHU ou avec l’Université		Délibération	Avis	Avis
Statuts des Fondations hospitalières		Délibération	Avis	Avis
Compte financier et affectation des résultats	Concertation	Délibération	Avis	Information
Rapport annuel d’activité		Délibération	Avis	Information
Participation à CHT, fusion avec EPS		Délibération	Avis
Convention entre le CHU et un membre du Directoire ou du Conseil de Surveillance		Délibération	Avis
Règlement intérieur	Concertation	Avis	Avis	Avis
Politique d’amélioration de la qualité, de la sécurité des soins et gestion des risques	Concertation	Avis	Avis	Participe à élaboration
Acquisitions, aliénations, affectations immeubles Baux > 18 ans	Concertation	Avis
Programme d’investissement	Concertation	Entend le DG		Avis sur équipements médicaux
Organisation interne de l’établissement et contrats de pôles	Concertation		Avis sur organisation interne	Information
EPRD	Concertation	Entend le DG	Information	Information
CPOM	Concertation		Information	Information
Participation à des coopérations ou à des réseaux	Concertation		Information
Bilan social et politique d’investissement	Concertation		Avis	Avis
Délégation de service public	Concertation

Références : Loi 879 du 21/07/2009 HPST (Article 9) / Décret 439 du 30/04/2010 relatif à la CME / Décret 436 du 30/04/2010 relatif au CTE.

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