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Organisation

Rédigé par :: [lundi 9 octobre 2006 16:46] Dernière mise à jour par battarel.i :: [mardi 6 décembre 2016 10:02]
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Organisation

Direction

Directeur Général : Charles Guepratte
Directeur Général Adjoint : Thierry Arrii

Organigramme

Instances

Directoire

Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d'établissement.
Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement.
Il est composé de 9 membres dans les CHU et est à majorité médicale :

 Composition du directoire
 Président     C. Guepratte Directeur Général
 Vice Président «Soins»  Pr. P. Piche Président de la CME
 Vice Président «Enseignement»  Pr. P. Baqué Doyen Faculté de Médecine
 Vice Président «Recherche»  Pr. A.Tran Responsable  du Laboratoire
de biochimie et de biologie moléculaire
 Membre de Droit  K. Abikhzer Coordinateur Général des Soins par intérim
 Membre  T. Arrii Directeur Général Adjoint
 Membre  Dr. I. Bereder Vice Présidente de la CME
 Membre  Pr. R. Hassen-Khodja Responsable médical du Pôle Digestif
 Membre laboratoire  Pr. JF. Michiels Responsable médical du Pôles Laboratoires

 

Conseil de surveillance

Le conseil de surveillance du CHU de Nice, instance qui succède au conseil d’administration, a pour attributions de se prononcer notamment sur la stratégie et d’exercer le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
Il vote le projet d’établissement, le compte financier, le rapport d’activité, la participation à une communauté hospitalière de territoire (CHT) et les projets de fusion.
Nommé par arrêté de l’Agence Régionale de Santé PACA du 3 juin, le Conseil de Surveillance du CHU de Nice est composé des personnalités suivantes :

Président : M. Christian Estrosi, représentant la communauté urbaine Nice-Côte d’Azur

1. Membres du conseil avec voix délibérative

Représentant des collectivités territoriales :

  • Christiane Amiel Dinges, représentant M. Christian Estrosi,
  • M. Eric Ciotti, Président du Conseil Général des Alpes Maritimes, membre de droit
  • Dr Francis Roux, représentant du Conseil Général du Var
  • M. Loïc Dombreval représentant du Conseil Régional de la région PACA

Représentant du personnel :

Représentants du personnel médical :

  • Professeur Laurent Castillo
  • Docteur Serge Declemy

Représentants de la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques :

  • M. Serge Roncé

Représentants du personnel non médical :

  • M. Philippe Iacobbi (syndicat CGT)
  • Mme Delphine Girard (syndicat CGT)

En qualité de personnalités qualifiées :

Personnalités qualifiées désignées par le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé PACA :

  • Mme Anne-Marie Diconne ( Administratrice du SNIIL06)

Personnalités qualifiées désignées par le Préfet des Alpes Maritimes :

  • M. Michel Coulomb (Association d’Aide aux Insuffisants Rénaux PACAC) - représentant des usagers
  • M. François Bazinet - représentant des usagers

2. Membres du conseil de surveillance avec voix consultative :

  • Le Vice Président du Directoire du CHU de Nice
  • Le Directeur de l’unité de formation et de recherche médicale
  • Le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé de Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Le représentant du Comité d’Ethique du CHU de Nice
  • Le Directeur de la Caisse d’Assurance Maladie des Alpes-Maritimes
  • Un représentant des familles des personnes accueillies en USLD et EHPAD.

Instances et leurs compétences 

Le nouveau mode de gouvernance des hôpitaux introduit un changement dans les attributions de chaque instance.
Le tableau qui suit récapitule les nouvelles compétences.

Compétences des instances Directoire  Conseil de Surveillance  Comité technique d’Etablissement  Commission Médicale d’Etablissement
Projet d’établissement Concertation Délibération Avis Avis

Convention constitutive CHU   ou avec l’Université

  Délibération Avis Avis
Statuts des Fondations hospitalières   Délibération Avis Avis
Compte financier et affectation des résultats Concertation Délibération Avis Information
Rapport annuel d’activité   Délibération Avis Information
Participation à CHT, fusion avec EPS   Délibération Avis  
Convention entre le CHU et un membre du Directoire ou du Conseil de Surveillance   Délibération Avis  
Règlement intérieur Concertation Avis Avis Avis
Politique d’amélioration de la qualité, de la sécurité des soins et gestion des risques Concertation Avis Avis Participe à élaboration
Acquisitions, aliénations, affectations
immeubles Baux > 18 ans
Concertation Avis    
Programme d’investissement Concertation Entend le DG   Avis sur équipements médicaux
Organisation interne de l’établissement et contrats de pôles Concertation   Avis sur organisation interne Information
EPRD Concertation Entend le DG Information Information
CPOM Concertation   Information Information
Participation à des coopérations ou à des réseaux Concertation   Information  
Bilan social et politique d’investissement Concertation   Avis  Avis
Délégation de service public Concertation      

Références : Loi 879 du 21/07/2009 HPST (Article 9) / Décret 439 du 30/04/2010 relatif à la CME / Décret 436 du 30/04/2010 relatif au CTE.

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